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Marques déposées par domaine saint amantTODO
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LA TABARDONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TABARDONNE
domaine saint amant, scea

Numéro de dépôt :
3168950
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022
LA TABARDONNE de domaine saint amant

Présentation de la marque LA TABARDONNE

Déposée le 10 juin 2002 par domaine saint amantTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TABARDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est domaine saint amantTODO domicilié(e) saint amant - 84190 - SUZETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 743 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, domaine saint amant domicilié(e) saint amant - 84190 - SUZETTE - France.

La marque LA TABARDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TABARDONNE est expirée depuis le 10 juin 2022.


domaine saint amant, scea - saint amant - 84190 - SUZETTE - France - SIREN 391743655


domaine saint amant - saint amant - 84190 - SUZETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501193 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)