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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROY
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DOMAINE ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROY
DOMAINE ROY sarl

Numéro de dépôt :
99800918
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque DOMAINE ROY

Déposée le 28 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DOMAINE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROY domicilié(e) Le Maine Verret, 16130 VERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 005 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Roy GERANTE - France.

La marque DOMAINE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROY est expirée depuis le 28 juin 2009.

DOMAINE ROY a également déposé les autres marques suivantes : JC JEANNE CHENE


DOMAINE ROY sarl - Le Maine Verret, 16130 VERRIERES - France - SIREN 324005495


Valérie Roy GERANTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; alcools (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; conseil et assistance en en matière administrative, en matière de production et commercialisation de tous produits agricoles et notamment produit de propriété de la région de cognac ainsi qu'en matière d'exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris en bail ou mis à la disposition par ses membres et plus particulièrement en matière de travaux agricoles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).