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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROUAN DEBY
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L'ART DU VIN PAR JEAN GUYON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART DU VIN PAR JEAN GUYON
DOMAINE ROUAN DEBY, SAS

Numéro de dépôt :
3313267
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/09/2024
L\'ART DU VIN PAR JEAN GUYON de DOMAINE ROUAN DEBY

Présentation de la marque L'ART DU VIN PAR JEAN GUYON

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROUAN DEBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ART DU VIN PAR JEAN GUYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROUAN DEBY domicilié(e) 3 Route du Haut Condessas - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROUAN DEBY domicilié(e) 3 Rte du Haut Condessas - 33340 - BEGADAN - France.

La marque L'ART DU VIN PAR JEAN GUYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DU VIN PAR JEAN GUYON est expirée depuis le 20 septembre 2024.


DOMAINE ROUAN DEBY, SAS - 3 Route du Haut Condessas - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROUAN DEBY - 3 Rte du Haut Condessas - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement avec limitation le 2 septembre 2014 n°2566574 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Médoc ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.