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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER
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SIGNATURE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SIGNATURE
DOMAINE ROSIER SARL

Numéro de dépôt :
3514112
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SIGNATURE de DOMAINE ROSIER

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER domicilié(e) 1 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 981 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROSIER domicilié(e) 1 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MA MAISON , ROSIER , CUVEE JEAN PHILIPPE , LA SIGNORINA , CHATEAU DE VILLELONGUE , PEPITE , HERITAGE , DOMAINE HENRI


DOMAINE ROSIER SARL - 1 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 331981795


DOMAINE ROSIER - 1 RUE FARMAN, BP 23,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 20 mars 2008 - retrait total n°471105 - Publication au BOPI 2008-03-20

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.