Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER
/
LA SIGNORINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SIGNORINA
DOMAINE ROSIER, SARL

Numéro de dépôt :
4033931
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
LA SIGNORINA de DOMAINE ROSIER

Présentation de la marque LA SIGNORINA

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SIGNORINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER domicilié(e) 9 11 RUE FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 981 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROSIER, M. MICHEL ROSIER domicilié(e) 9 11 RUE FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France.

La marque LA SIGNORINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIGNORINA est expirée depuis le 20 septembre 2023.

DOMAINE ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MA MAISON , SIGNATURE , ROSIER , CUVEE JEAN PHILIPPE , CHATEAU DE VILLELONGUE , PEPITE , HERITAGE , DOMAINE HENRI


DOMAINE ROSIER, SARL - 9 11 RUE FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 331981795


DOMAINE ROSIER, M. MICHEL ROSIER - 9 11 RUE FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.