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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER
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CUVEE MA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MA MAISON
DOMAINE ROSIER, SARL

Numéro de dépôt :
3914401
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
CUVEE MA MAISON de DOMAINE ROSIER

Présentation de la marque CUVEE MA MAISON

Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROSIER domicilié(e) 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 981 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROSIER, M. ROSIER MICHEL domicilié(e) 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France.

La marque CUVEE MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MA MAISON est expirée depuis le 18 avril 2022.

DOMAINE ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : SIGNATURE , ROSIER , CUVEE JEAN PHILIPPE , LA SIGNORINA , CHATEAU DE VILLELONGUE , PEPITE , HERITAGE , DOMAINE HENRI


DOMAINE ROSIER, SARL - 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 331981795


DOMAINE ROSIER, M. ROSIER MICHEL - 9-11 RUE HENRI FARMAN, ZI DE FLASSIAN - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.