ROYAL DE BY

DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Présentation de la marque ROYAL DE BY

Déposée le 11 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROYAL DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD Martine domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque ROYAL DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DE BY est expirée depuis le 11 mars 2024.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY , BY