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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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ROLLAN DE BY COLLECTION
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ROLLAN DE BY COLLECTION
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4005393
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ROLLAN DE BY COLLECTION de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque ROLLAN DE BY COLLECTION

Déposée le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROLLAN DE BY COLLECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD Martine domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD Martine - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait total n°614746 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Vins.