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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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R DE BY COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R DE BY COLLECTION
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4005392
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
R DE BY COLLECTION de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque R DE BY COLLECTION

Déposée le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « R DE BY COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD MARTINE domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque R DE BY COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R DE BY COLLECTION est expirée depuis le 13 mai 2023.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD MARTINE - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Vins.