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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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LE MATTAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MATTAT
DOMAINE ROLLAN DE BY SAS

Numéro de dépôt :
3528599
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/10/2017
LE MATTAT de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque LE MATTAT

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE MATTAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) Château Rollan de By, 3 Route Haut Condissas,33340 BEGADAN - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY SAS domicilié(e) Château Rollan de By, 3 Route Haut Condissas,33340 BEGADAN - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MATTAT est expirée depuis le 12 octobre 2017.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY SAS - Château Rollan de By, 3 Route Haut Condissas,33340 BEGADAN - 33340 - France


DOMAINE ROLLAN DE BY SAS - Château Rollan de By, 3 Route Haut Condissas,33340 BEGADAN - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-46

Republication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Vin d'appellation d'origine controlée.