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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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L'ART ET LE VIN by JEAN GUYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ART ET LE VIN by JEAN GUYON
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3317175
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/10/2024
L\'ART ET LE VIN by JEAN GUYON de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque L'ART ET LE VIN by JEAN GUYON

Déposée le 8 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ART ET LE VIN by JEAN GUYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque L'ART ET LE VIN by JEAN GUYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART ET LE VIN by JEAN GUYON arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2014 n°2568911 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.