Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4021497
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 Route de By - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS, Mme DAUMENS Emilie domicilié(e) 18 Route de BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN est expirée depuis le 15 juillet 2023.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY , BY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 Route de By - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS, Mme DAUMENS Emilie - 18 Route de BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.