Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Domaine Rollan de By
/
COMTESSE DEBY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTESSE DEBY
Domaine Rollan de By

Numéro de dépôt :
3420762
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2026
COMTESSE DEBY de Domaine Rollan de By

Présentation de la marque COMTESSE DEBY

Déposée le 4 avril 2006 par la société Domaine Rollan de By auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COMTESSE DEBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la société Domaine Rollan de By domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. MARTEAU DANIEL domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque COMTESSE DEBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DEBY arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

Domaine Rollan de By a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , BY


Domaine Rollan de By - 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. MARTEAU DANIEL - 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612166 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-03-07

Vins de table. Vins d'appellation d'origine contrôlée.