Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION Jean Guyon
DOMAINE ROLLAN DE BY SAS

Numéro de dépôt :
3607245
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
COLLECTION Jean Guyon de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque COLLECTION Jean Guyon

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION Jean Guyon »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS,33340 BEGADAN - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS,33340 BEGADAN - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION Jean Guyon est expirée depuis le 24 octobre 2018.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY SAS - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS,33340 BEGADAN - 33340 - France


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS,33340 BEGADAN - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Vins.