Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Collection Grand Crus
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3869600
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Collection Grand Crus de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque Collection Grand Crus

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection Grand Crus »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 28 mars 2012 - Retrait total n°572616 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; boîtes ou étuis à cigares.