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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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CHATEAU U. BRION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU U. BRION
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4048543
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CHATEAU U. BRION de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque CHATEAU U. BRION

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU U. BRION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE ROLLAN DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD Martine domicilié(e) 18 ROUTE ROLLAN DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , COMTESSE DEBY , BY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE ROLLAN DE BY - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD Martine - 18 ROUTE ROLLAN DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629062 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Vins.