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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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CHATEAU TOUR SERAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR SERAN
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3160988
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/04/2022
CHATEAU TOUR SERAN de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque CHATEAU TOUR SERAN

Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU TOUR SERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHATEAU TOUR SERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR SERAN est expirée depuis le 23 avril 2022.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement avec limitation le 20 mars 2012 n°2494707 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-03-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Médoc ” provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Tour Seran.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.