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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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CHATEAU PHOENIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PHOENIX
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3978003
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
CHATEAU PHOENIX de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque CHATEAU PHOENIX

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU PHOENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHATEAU PHOENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PHOENIX est expirée depuis le 22 janvier 2023.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY , BY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins d'appellation d'origine.