CHATEAU LA ROSE DE BY
Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE DE BY
Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA ROSE DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA ROSE DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA ROSE DE BY est expirée depuis le 18 décembre 2023.
DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558832 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544232 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15