Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR DE BY
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
92424903
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2022

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR DE BY

Déposée le 24 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FLEUR DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR DE BY est expirée depuis le 24 juin 2022.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221317 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500565 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA FLEUR DE BY