CHATEAU LA FLEUR DE BY
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR DE BY
Déposée le 24 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FLEUR DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA FLEUR DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR DE BY est expirée depuis le 24 juin 2022.
DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221317 - Publication au BOPI 2002-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500565 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31