CHATEAU LA CLARE
Présentation de la marque CHATEAU LA CLARE
Déposée le 24 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA CLARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA CLARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CLARE est expirée depuis le 24 janvier 2023.
DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22