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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY
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CHATEAU HAUT CONDISSAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CONDISSAS
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3136351
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2021
CHATEAU HAUT CONDISSAS de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CONDISSAS

Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT CONDISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHATEAU HAUT CONDISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT CONDISSAS est expirée depuis le 12 décembre 2021.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483883 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation