Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU GREYSAC
Domaine Rollan de By, SAS

Numéro de dépôt :
1420763
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2027

Présentation de la marque CHÂTEAU GREYSAC

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Rollan de By auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU GREYSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Rollan de By domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. MARTEAU DANIEL domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHÂTEAU GREYSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHÂTEAU GREYSAC arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.

Domaine Rollan de By a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


Domaine Rollan de By, SAS - 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. MARTEAU DANIEL - 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334934 - Publication au BOPI 2007-02-22

Renouvellement sans limitation n°2085831 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615291 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654916 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Vins.