CABERNET DE BY
Présentation de la marque CABERNET DE BY
Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABERNET DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CABERNET DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABERNET DE BY arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.
DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28