BY

DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Présentation de la marque BY

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 362 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. DANIEL MARTEAU domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY