Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLANC DE BY
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4258562
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026

Présentation de la marque BLANC DE BY

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLANC DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. DANIEL MARTEAU domicilié(e) 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque BLANC DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANC DE BY arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


SAS DOMAINE ROLLAN DE BY, M. DANIEL MARTEAU - 18 RUE ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.