Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISTROT DE BY
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4186380
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2025
BISTROT DE BY de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque BISTROT DE BY

Déposée le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BISTROT DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD MARTINE domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque BISTROT DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTROT DE BY arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY , BY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


DOMAINE ROLLAN DE BY, Mme ARNAUD MARTINE - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Vins. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.