Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE HAUT CONDISSAS
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3854105
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
BARON DE HAUT CONDISSAS de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque BARON DE HAUT CONDISSAS

Déposée le 22 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE HAUT CONDISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France.

La marque BARON DE HAUT CONDISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE HAUT CONDISSAS est expirée depuis le 22 août 2021.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY - 3 ROUTE DU HAUT CONDISSAS - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Vins.