BARON DE HAUT CONDISSAS
Présentation de la marque BARON DE HAUT CONDISSAS
Déposée le 22 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE HAUT CONDISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BARON DE HAUT CONDISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE HAUT CONDISSAS est expirée depuis le 22 août 2021.
DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50