Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AILE DE BY
DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
3257019
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/11/2023
AILE DE BY de DOMAINE ROLLAN DE BY

Présentation de la marque AILE DE BY

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AILE DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS domicilié(e) 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France.

La marque AILE DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AILE DE BY est expirée depuis le 17 novembre 2023.

DOMAINE ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PHOENIX , BISTROT DE BY , BISTROT DE PARIS , MERLOT DE BY , DOMAINES ROLLAN DE BY LA HAUTE COUTURE DU VIN , HAUT DE LA CLARE , MOULIN DE SERAN , ROYAL DE BY , CHATEAU U. BRION , COMTESSE DEBY


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINE ROLLAN DE BY, SAS - 18 ROUTE DE BY - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541251 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denomée.