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Marques déposées par DOMAINE RIVOIRE LALANDETODO
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DOMAINE RIVOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE RIVOIRE
DOMAINE RIVOIRE LALANDE, SCEA

Numéro de dépôt :
4062887
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE RIVOIRE de DOMAINE RIVOIRE LALANDE

Présentation de la marque DOMAINE RIVOIRE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par DOMAINE RIVOIRE LALANDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE RIVOIRE »

Le déposant est DOMAINE RIVOIRE LALANDETODO domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 418 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RIVOIRE LALANDE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE RIVOIRE LALANDE, SCEA - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 438418915


DOMAINE RIVOIRE LALANDE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 4 novembre 2014 - Rejet total n°634774 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.