Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS
Domaine RIEFLE SARL
M. Jean Claude RIEFLE

Numéro de dépôt :
3359500
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2015
BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS de Domaine RIEFLE

Présentation de la marque BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS

Déposée le 11 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine RIEFLE et monsieur Jean Claude RIEFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine RIEFLE - France et monsieur Jean Claude RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RIEFLE Monsieur Jean-Claude RIEFLE domicilié(e) BP 43, 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France.

La marque BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS est expirée depuis le 11 mai 2015.

Domaine RIEFLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SATISFACTION , ROSÉ ZÉRO Complexe , DOMAINE RIEFLÉ , VELO'VIGNES , BONHEURS D'ALSACE


Domaine RIEFLE SARL - France

M. Jean Claude RIEFLE - 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France - SIREN 4


DOMAINE RIEFLE Monsieur Jean-Claude RIEFLE - BP 43, 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.