Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'R OSÉ
DOMAINE RICHOU, GAEC

Numéro de dépôt :
3883471
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
L\'R OSÉ de DOMAINE RICHOU

Présentation de la marque L'R OSÉ

Déposée le 20 décembre 2011 par DOMAINE RICHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'R OSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est DOMAINE RICHOU, GAEC domicilié(e) “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RICHOU domicilié(e) “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France.

La marque L'R OSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'R OSÉ est expirée depuis le 20 décembre 2021.

DOMAINE RICHOU a également déposé les autres marques suivantes : LES “ D ” EN BULLES , L'R , DOM NATURE


DOMAINE RICHOU, GAEC - “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France


DOMAINE RICHOU - “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vins.