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Marques déposées par la société Domaine Richou
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DOM NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM NATURE
Domaine Richou, GAEC

Numéro de dépôt :
3198541
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
DOM NATURE de Domaine Richou

Présentation de la marque DOM NATURE

Déposée le 4 décembre 2002 par la société Domaine Richou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société Domaine Richou domicilié(e) - 49610 - MOZE S/ LOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 845 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Richou domicilié(e) Chauvigné - 49610 - MOZE S/ LOUET - France.

La marque DOM NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM NATURE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

Domaine Richou a également déposé les autres marques suivantes : LES “ D ” EN BULLES , L'R , L'R OSÉ


Domaine Richou, GAEC - 49610 - MOZE S/ LOUET - France - SIREN 318845302


Domaine Richou - Chauvigné - 49610 - MOZE S/ LOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516162 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Vins de table, vins de pays, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée