Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine RétyTODO
/
Domaine Réty
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Réty
Domaine Réty, SCEA

Numéro de dépôt :
4027793
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/08/2023
Domaine Réty de Domaine Réty

Présentation de la marque Domaine Réty

Déposée le 22 août 2013 par Domaine RétyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Domaine Réty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est Domaine RétyTODO domicilié(e) rue Rigaud - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 942 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Réty, M. Réty Patrick domicilié(e) 3 allée des gages - 35300 - FOUGERES - France.

La marque Domaine Réty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Réty est expirée depuis le 22 août 2023.


Domaine Réty, SCEA - rue Rigaud - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 750942344


SCEA Domaine Réty, M. Réty Patrick - 3 allée des gages - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Vins d'Appelation d'Origine Protégée.