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Marques déposées par la société domaine RAY-JANE
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Domaine RAY-JANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine RAY-JANE
domaine RAY-JANE, EARL

Numéro de dépôt :
3942396
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
Domaine RAY-JANE de domaine RAY-JANE

Présentation de la marque Domaine RAY-JANE

Déposée le 28 août 2012 par la société domaine RAY-JANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine RAY-JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société domaine RAY-JANE domicilié(e) 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 884 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine RAY-JANE, M. CONSTANT Alain domicilié(e) 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France.

La marque Domaine RAY-JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine RAY-JANE est expirée depuis le 28 août 2022.

domaine RAY-JANE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ray-Jane


domaine RAY-JANE, EARL - 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France - SIREN 513884015


domaine RAY-JANE, M. CONSTANT Alain - 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.