Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Domaine RAY-JANE
/
Domaine Ray-Jane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Ray-Jane
Domaine RAY-JANE, EARL

Numéro de dépôt :
3942394
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
Domaine Ray-Jane de Domaine RAY-JANE

Présentation de la marque Domaine Ray-Jane

Déposée le 28 août 2012 par la société Domaine RAY-JANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Ray-Jane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société Domaine RAY-JANE domicilié(e) 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 884 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine RAY-JANE, M. CONSTANT Alain domicilié(e) 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France.

La marque Domaine Ray-Jane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Ray-Jane est expirée depuis le 28 août 2022.

Domaine RAY-JANE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine RAY-JANE


Domaine RAY-JANE, EARL - 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France - SIREN 513884015


Domaine RAY-JANE, M. CONSTANT Alain - 373 AVENUE DU BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins d'appellation d'origine Bandol.