Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROCH
Domaine Prieuré Roch, scea

Numéro de dépôt :
3371944
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2025
ROCH de Domaine Prieuré Roch

Présentation de la marque ROCH

Déposée le 18 juillet 2005 par Domaine Prieuré RochTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est Domaine Prieuré RochTODO domicilié(e) Villa Denbee, 6 RN 74 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 079 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Prieuré Roch, M. JALLET Patrick domicilié(e) Villa Denbee, 6 RN 74 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France.

La marque ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCH arrivera à expiration en date du 18 juillet 2025.

Domaine Prieuré Roch a également déposé les autres marques suivantes : LE POISET , , Les Domaines Roch , DOMAINE PRIEURE ROCH , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , DOMAINE PRIEURE ROCH , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , Beaune-Nuits , Le Cloud des Jean


Domaine Prieuré Roch, scea - Villa Denbee, 6 RN 74 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France - SIREN 348079971


Domaine Prieuré Roch, M. JALLET Patrick - Villa Denbee, 6 RN 74 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590372 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). – vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée “ DOMAINE PRIEURE ROCH ”, spiritueux autres que les eaux de vie, liqueurs.