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Marques déposées par Domaine Prieuré RochTODO
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LE POISET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POISET
Domaine Prieuré Roch, SCEA

Numéro de dépôt :
4076719
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
LE POISET de Domaine Prieuré Roch

Présentation de la marque LE POISET

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par Domaine Prieuré RochTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est Domaine Prieuré RochTODO domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 079 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Prieuré Roch, M. Patrick JALLET domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France.

La marque LE POISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POISET est expirée depuis le 18 mars 2024.

Domaine Prieuré Roch a également déposé les autres marques suivantes : , Les Domaines Roch , DOMAINE PRIEURE ROCH , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , DOMAINE PRIEURE ROCH , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , ROCH , Beaune-Nuits , Le Cloud des Jean


Domaine Prieuré Roch, SCEA - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France - SIREN 348079971


Domaine Prieuré Roch, M. Patrick JALLET - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.