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Marques déposées par Domaine Prieuré RochTODO
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Le Cloud des Jean
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cloud des Jean
Domaine Prieuré Roch, SCEA

Numéro de dépôt :
4107284
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
Le Cloud des Jean de Domaine Prieuré Roch

Présentation de la marque Le Cloud des Jean

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par Domaine Prieuré RochTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cloud des Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est Domaine Prieuré RochTODO domicilié(e) VILLA DENBEE, 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 079 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Prieuré Roch, M. Patrick JALLET domicilié(e) 22 rue du Général de Gaulle - 21700 - NUITS ST GEORGES - France.

La marque Le Cloud des Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cloud des Jean est expirée depuis le 23 juillet 2024.

Domaine Prieuré Roch a également déposé les autres marques suivantes : LE POISET , , Les Domaines Roch , DOMAINE PRIEURE ROCH , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , DOMAINE PRIEURE ROCH , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , ROCH , Beaune-Nuits


Domaine Prieuré Roch, SCEA - VILLA DENBEE, 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX - France - SIREN 348079971


Domaine Prieuré Roch, M. Patrick JALLET - 22 rue du Général de Gaulle - 21700 - NUITS ST GEORGES - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.