Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PRIEURE ROCH
DOMAINE PRIEURE ROCH

Numéro de dépôt :
4611449
Date de dépôt :
03/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2030
DOMAINE PRIEURE ROCH de DOMAINE PRIEURE ROCH

Présentation de la marque DOMAINE PRIEURE ROCH

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2020 par DOMAINE PRIEURE ROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PRIEURE ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est DOMAINE PRIEURE ROCH domicilié(e) Villa Denbee - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Madame Magali CLAIR domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque DOMAINE PRIEURE ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PRIEURE ROCH arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.

DOMAINE PRIEURE ROCH a également déposé les autres marques suivantes : LE POISET , , Les Domaines Roch , DOMAINE PRIEURE ROCH , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , DOMAINE PRIEURE ROCH , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , ROCH , Beaune-Nuits


DOMAINE PRIEURE ROCH - Villa Denbee - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France


CABINET DEGRET, Madame Magali CLAIR - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins d’indication géographique protégée ; spiritueux ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cidres ; préparations alcoolisées pour faire des boissons ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ;

Service de vente au détail ou en gros de boissons alcoolisées et non alcoolisées, de vins, d’eaux-de-vie, d'alcool vinique, de verres, de vaisselle, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation des boissons alcoolisées, de carafes, de bouteilles, de becs verseurs, de louches à vin, d'ouvre-bouteilles, de bouchons de bouteilles, de dispositifs non électriques pour retirer l'air d'une bouteille, de seaux à glace, de décanteurs, de pipettes (tâte-vin), de fûts en bois pour décanter le vin, de pressoirs à vin, de pieds de vigne, de produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, de produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, de bandelettes pour attacher la vigne, de linge de table, de tabliers, de tabliers de sommeliers, de dessous de verres, de thermomètres à vin, de sacs porte-bouteilles, de sous-verre, de coupe-capsules, d'aimants décoratifs, de bocaux et de conserves alimentaires, de cartes cadeaux, de bons cadeaux pour des dégustation de boissons, de cartes d’abonnement à des cours d’oeonologie, de coffrets cadeaux pour un séjour oenotouristique, de Cédéroms, de DVD et d’autres supports d'enregistrement, de livres ; présentation de boissons alcoolisées et non alcoolisées, de vins, d’eaux-de-vie, d'alcool vinique, de verres, de vaisselle, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation des boissons alcoolisées, de carafes, de bouteilles, de becs verseurs, de louches à vin, d'ouvre-bouteilles, de bouchons de bouteilles, de dispositifs non électriques pour retirer l'air d'une bouteille, de seaux à glace, de décanteurs, de pipettes (tâte-vin), de fûts en bois pour décanter le vin, de pressoirs à vin, de pieds de vigne, de produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, de produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, de bandelettes pour attacher la vigne, de linge de table, de tabliers, de tabliers de sommeliers, de dessous de verres, de thermomètres à vin, de sacs porte-bouteilles, de sous-verre, de coupe-capsules, d'aimants décoratifs, de bocaux et de conserves alimentaires, de cartes cadeaux, de bons cadeaux pour des dégustation de boissons, de cartes d’abonnement à des cours d’oeonologie, de coffrets cadeaux pour un séjour oenotouristique, de Cédéroms, de DVD et d’autres supports d'enregistrement, de livres, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; étude de marché ; organisation de manifestations, y compris de dégustations, d'expositions, de foires, de salons et de spectacles, à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; recueil, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de parraineurs ; promotion de produits et de services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ciblé ; enregistrement de listes de cadeaux ; recueil, compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations d'affaires ; informations commerciales aux consommateurs en matière de boissons alcoolisées et en matière vini-viticole ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de revues de presse ; services d'agences d'import-export ; traitement administratif de commandes d'achats ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Services de restauration (alimentation); Services de dégustation de boissons alcoolisées et non alcoolisées, notamment de vins (fourniture de boissons) ; services de bars, de bars à cocktails, de bars à vins ; services de cafés ; services de restaurants et de cafés-restaurants ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de traiteurs ; service de sommelier ; location de logements temporaires ; location de verrerie, de vaisselle, de linge de table, de tables et de chaises ; services de chefs cuisiniers à domicile ; informations et conseils en matière de préparation de repas; informations et conseils en matière de dégustation de boissons alcoolisées, notamment de vins (fourniture de boissons) ; informations et conseils oenologiques aux consommateurs pour le choix de vins à consommer.