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Marques déposées par Domaine Prieuré RochTODO
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DOMAINE PRIEURE ROCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE PRIEURE ROCH
Domaine Prieuré Roch, SCEA

Numéro de dépôt :
3347047
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2025
DOMAINE PRIEURE ROCH de Domaine Prieuré Roch

Présentation de la marque DOMAINE PRIEURE ROCH

Déposée le 7 mars 2005 par Domaine Prieuré RochTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PRIEURE ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est Domaine Prieuré RochTODO domicilié(e) VILLA DENBEE, 6 rd 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 079 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Prieuré Roch domicilié(e) VILLA DENBEE, 6 rd 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France.

La marque DOMAINE PRIEURE ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PRIEURE ROCH arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

Domaine Prieuré Roch a également déposé les autres marques suivantes : LE POISET , , Les Domaines Roch , DOMAINE PRIEURE ROCH , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , ROCH , Beaune-Nuits , Le Cloud des Jean


Domaine Prieuré Roch, SCEA - VILLA DENBEE, 6 rd 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France - SIREN 348079971


Domaine Prieuré Roch - VILLA DENBEE, 6 rd 974 - 21700 - PREMEAUX-PRISSEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580303 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée “ Domaine Prieuré Roch ” ; spiritueux autres que les eaux de vie ; liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie).