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Marques déposées par DOMAINE PRIEURE ROCHTODO
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DOMAINE PRIEURE ROCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE PRIEURE ROCH
DOMAINE PRIEURE ROCH, SCEA

Numéro de dépôt :
1717132
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
23/02/2029
DOMAINE PRIEURE ROCH de DOMAINE PRIEURE ROCH

Présentation de la marque DOMAINE PRIEURE ROCH

Déposée le 23 février 1989 par DOMAINE PRIEURE ROCHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DOMAINE PRIEURE ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE PRIEURE ROCHTODO domicilié(e) 22 RUE GENERAL DE GAULLE - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 079 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PRIEURE ROCH, M. JALLET PATRICK domicilié(e) 22 RUE GENERAL DE GAULLE - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque DOMAINE PRIEURE ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE PRIEURE ROCH arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

DOMAINE PRIEURE ROCH a également déposé les autres marques suivantes : LE POISET , , Les Domaines Roch , Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine , DOMAINE PRIEURE ROCH , CLOS GOILLOTTE , CHANPERDRIX , ROCH , Beaune-Nuits , Le Cloud des Jean


DOMAINE PRIEURE ROCH, SCEA - 22 RUE GENERAL DE GAULLE - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 348079971


DOMAINE PRIEURE ROCH, M. JALLET PATRICK - 22 RUE GENERAL DE GAULLE - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396922 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement sans limitation n°2138195 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 25 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500671 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715008 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-05-13

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'Exploitation ainsi exactement dénommée Domaine Prieure Roch;spiritueux autres que les eaux de vie; liqueurs