Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MPP LE PRE DU MOULIN GRANDS VINS DE BOURGOGNE
DOMAINE PRIEUR MAURICE et PASCALE

Numéro de dépôt :
3141304
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012
MPP LE PRE DU MOULIN GRANDS VINS DE BOURGOGNE de DOMAINE PRIEUR MAURICE et PASCALE

Présentation de la marque MPP LE PRE DU MOULIN GRANDS VINS DE BOURGOGNE

Déposée le 9 janvier 2002 par la société DOMAINE PRIEUR MAURICE et PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MPP LE PRE DU MOULIN GRANDS VINS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société DOMAINE PRIEUR MAURICE et PASCALE domicilié(e) 2 Rue DU COTEAU DE VOYEN, 71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 044 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIEUR MAURICE - France.

La marque MPP LE PRE DU MOULIN GRANDS VINS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MPP LE PRE DU MOULIN GRANDS VINS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 9 janvier 2012.


DOMAINE PRIEUR MAURICE et PASCALE - 2 Rue DU COTEAU DE VOYEN, 71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - France - SIREN 329044150


PRIEUR MAURICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir vins d'appellation d'origine bourgogne.