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Marques déposées par DOMAINE POULLAIN
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la SERRE aux Papillons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la SERRE aux Papillons
DOMAINE POULLAIN

Numéro de dépôt :
4487574
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
la SERRE aux Papillons de DOMAINE POULLAIN

Présentation de la marque la SERRE aux Papillons

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par DOMAINE POULLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la SERRE aux Papillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est DOMAINE POULLAIN domicilié(e) 1 impasse de la Ferme - 78940 - La Queue Lez Yvelines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DMS Avocats (SCP Desforges & Setton), Madame Isabelle Setton-Bouhanna domicilié(e) 139 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque la SERRE aux Papillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la SERRE aux Papillons arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

DOMAINE POULLAIN a également déposé les autres marques suivantes : Poullain , DELYS , DELYS


DOMAINE POULLAIN - 1 impasse de la Ferme - 78940 - La Queue Lez Yvelines - France


DMS Avocats (SCP Desforges & Setton), Madame Isabelle Setton-Bouhanna - 139 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Papier et carton; produits de l'imprimerie; brochures, prospectus, photographies; images, clichés, livres, livrets, albums, périodiques, affiches, cartes postales, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ;

Jeux, jouets, peluches [jouets], figurines [jouets], filets à papillons, jeux de société, puzzles, maquettes [jouets] ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; pain, pâtisseries et confiseries; biscuits, bonbons, chocolat, gâteaux, glaces alimentaires, crackers, en-cas à base de céréales ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Éducation; formation, divertissement; activités sportives et culturelle, informations en matière de divertissement ou d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs, services de jardins zoologiques, publication de livres, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.