Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Poiron
/
MAJUSCULE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAJUSCULE.
SARL Domaine Poiron

Numéro de dépôt :
3197189
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
02/12/2012
MAJUSCULE. de Domaine Poiron

Présentation de la marque MAJUSCULE.

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Poiron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « MAJUSCULE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Poiron domicilié(e) l"enclos,44690 Chateau Thebaud - 44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 287 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Domaine Poiron domicilié(e) l"enclos,44690 Chateau Thebaud - 44690 - France.

La marque MAJUSCULE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAJUSCULE. est expirée depuis le 2 décembre 2012.


SARL Domaine Poiron - l"enclos,44690 Chateau Thebaud - 44690 - France - SIREN 330287068


SARL Domaine Poiron - l"enclos,44690 Chateau Thebaud - 44690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières.