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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE POIRON DABIN
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BRETONNANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETONNANTES
DOMAINE POIRON DABIN, SARL

Numéro de dépôt :
4091435
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
BRETONNANTES de DOMAINE POIRON DABIN

Présentation de la marque BRETONNANTES

Déposée le 16 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE POIRON DABIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRETONNANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE POIRON DABIN domicilié(e) CHANTEGROLLE - 44690 - CHATEAU THEBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE POIRON DABIN, M. POIRON JEAN MICHEL domicilié(e) CHANTEGROLLE - 44690 - CHATEAU THEBAUD - France.

La marque BRETONNANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETONNANTES est expirée depuis le 16 mai 2024.

DOMAINE POIRON DABIN a également déposé les autres marques suivantes : NOVA VINUM , (Marque figurative) , DOMAINE POIRON DABIN , Perle de Séduction


DOMAINE POIRON DABIN, SARL - CHANTEGROLLE - 44690 - CHATEAU THEBAUD - France


DOMAINE POIRON DABIN, M. POIRON JEAN MICHEL - CHANTEGROLLE - 44690 - CHATEAU THEBAUD - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ” ; Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine règlementées “ Eaux-de-vie de Cidre de Bretagne ” et “ Eaux-de-vie de Poiré de Bretagne ”.