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Marques déposées par la société DOMAINE PLACE DES VIGNES (GFA société civile
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DOMAINE MATRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MATRAY
DOMAINE PLACE DES VIGNES (GFA société civile)

Numéro de dépôt :
1531389
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque DOMAINE MATRAY

Déposée le 10 mai 1989 par la société DOMAINE PLACE DES VIGNES (GFA société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MATRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE PLACE DES VIGNES (GFA société civile domicilié(e) LES PAQUELETS, 69840 JULIENAS (dossier no 2143913) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PLACE DES VIGNES GFA domicilié(e) (dossier no 2143913) - France.

La marque DOMAINE MATRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MATRAY est expirée depuis le 10 mai 2009.


DOMAINE PLACE DES VIGNES (GFA société civile) - LES PAQUELETS, 69840 JULIENAS (dossier no 2143913) - France


DOMAINE PLACE DES VIGNES GFA - (dossier no 2143913) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143913 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

VIN A.O.C. PROVENANT DE L EXPLOITATION EXACTEMENT DESIGNEE: DOMAINE MATRAY