Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRES GRILLEES
DOMAINE PIQUEMAL, exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3131799
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2021
LES TERRES GRILLEES de DOMAINE PIQUEMAL

Présentation de la marque LES TERRES GRILLEES

Déposée le 16 novembre 2001 par la société DOMAINE PIQUEMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES GRILLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société DOMAINE PIQUEMAL domicilié(e) 1 rue Pierre Lefranc - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES TERRES GRILLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRES GRILLEES est expirée depuis le 16 novembre 2021.

DOMAINE PIQUEMAL a également déposé les autres marques suivantes : LES LARMES D'HELIOS , PIQUEMAL , L'AGE DE RAISON , DOMAINE PIQUEMAL , MP MAS PIQUEMAL


DOMAINE PIQUEMAL, exploitation agricole à responsabilité limitée - 1 rue Pierre Lefranc - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 405360801


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480946 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Vins d'appelation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Muscat de Rivesaltes », et « Rivesaltes ».