Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICIENS
Domaine Pierre QUIOT, Société Civile Viticole

Numéro de dépôt :
1450072
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque PATRICIENS

Déposée le 16 février 1988 par la société Domaine Pierre QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRICIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Domaine Pierre QUIOT domicilié(e) Chateau Maucoil, 84100 ORANGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque PATRICIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIENS est expirée depuis le 16 février 1998.

Domaine Pierre QUIOT a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE CESAR , PROSPER QUIOT , RESERVE DES PATRICIENS , CHATEAU MAUCOIL , RESERVE SAINT PIERRE , PATRICIENS , RESERVE DU SEIGNEUR DE LA PISE , RESERVE DE CESAR , MAS DE MAUCOIL , PRADETS


Domaine Pierre QUIOT, Société Civile Viticole - Chateau Maucoil, 84100 ORANGE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Vins d'appellation contrôlée "Côtes du Rhône".