CUVEE DES PATRICIENS
Présentation de la marque CUVEE DES PATRICIENS
Déposée le 21 octobre 1975 par Domaine Pierre Quiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DES PATRICIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE DES PATRICIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DES PATRICIENS est expirée depuis le 21 octobre 1985.
Domaine Pierre Quiot a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484