Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PATRICIENS
Domaine Pierre Quiot

Numéro de dépôt :
935852
Date de dépôt :
21/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DES PATRICIENS

Déposée le 21 octobre 1975 par Domaine Pierre Quiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DES PATRICIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine Pierre Quiot domicilié(e) (soc. civile viticole), Château-neuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque CUVEE DES PATRICIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DES PATRICIENS est expirée depuis le 21 octobre 1985.

Domaine Pierre Quiot a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE CESAR , PATRICIENS , PROSPER QUIOT , RESERVE DES PATRICIENS , CHATEAU MAUCOIL , RESERVE SAINT PIERRE , PATRICIENS , RESERVE DU SEIGNEUR DE LA PISE , RESERVE DE CESAR , MAS DE MAUCOIL


Domaine Pierre Quiot - (soc. civile viticole), Château-neuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Vins.